Permis de construire Autorisé

03923322D0011

Nouvelle construction

Foucherans / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DE ROUGEMONT FOUCHERANS 39100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

356 m²

Surface démolie

205 m²

Surface du terrain

3.449 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

16/09/2022

Décision

16/09/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Foucherans (39233)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39100
Adresse: CHEMIN DE ROUGEMONT FOUCHERANS 39100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 205 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 205 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	205 m²	356 m²	205 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.N.C.T.P
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AL 374
Parcelle 2: AL 409

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.N.C.T.P

SIREN 017050667

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO LETZELTER

Directeur Général - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

ENDRIX BFC

SIREN 389513201

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN MARIUS ALEXANDRE REGIS

Directeur Général - né(e) en 1985

Société liée

994310217

SIREN 994310217

Président de SAS

SA ROGER MARTIN

SIREN 016450157

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN YVES CERUTTI

Administrateur - né(e) en 1957

JULIE MARIE-SUZANNE MARTHE MARTIN

Administrateur - né(e) en 1977

BRUNO LETZELTER

Directeur général délégué - né(e) en 1965

JEAN-MICHEL ALBERT NICOLAS MILLE

Directeur général délégué - né(e) en 1969

VINCENT LARROCHETTE

Directeur général délégué - né(e) en 1967

VINCENT MARTIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

ANDERLAINE AUDIT

SIREN 409987252

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC PASCAL BROUSSE

Directeur Général - né(e) en 1972

EMMANUEL LUC YVES LARRAZET

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

ENDRIX BFC

SIREN 389513201

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE ROUGEMONT
Localité terrain: FOUCHERANS
Commune source: 39233
SIREN demandeur: 017050667
SIRET demandeur: 01705066700017
Code APE demandeur: 42.22Z
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 16/09/2022
Type de service public: Non rempli

Foucherans, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²