Declaration prealable Autorisé

02636820D0004

Nouvelle construction

Vercheny / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1664 AVENU DE LA CLAIRETTE VERCHENY 26340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

02/05/2020

Décision

02/05/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vercheny (26368)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26340
Adresse: 1664 AVENU DE LA CLAIRETTE VERCHENY 26340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.000 m²	19 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAROD
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAROD (CAROD FRERES - CAVES CAROD - C.C.)

SIREN 378126114

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSEPH HELFRICH

Président de SAS - né(e) en 1956

Société liée

851345439

SIREN 851345439

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.