Permis de construire Autorisé

04306215P0023

Nouvelle construction

Chaspuzac / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE L AVIATION CHASPUZAC 43320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.700 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.627 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/03/2016

Décision

07/03/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaspuzac (43062)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43320
Adresse: RUE DE L AVIATION CHASPUZAC 43320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.850 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.850 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHASPULOUDES IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 83
Parcelle 2: AB 84
Parcelle 3: AB 85

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHASPULOUDES IMMO

SIREN 798161733

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-CLAIRE MARIE FLORENCE BONNET (GAUTHIER)

Autre - né(e) en 1972

ANTOINE FRANCOIS MARIE CHRISTIAN BONNET

Autre - né(e) en 1996

BAPTISTE JEAN-MARIE BONNET

Autre - né(e) en 1997

FELIX PIERRE MARIE BONNET

Autre - né(e) en 2000

LOUIS CLET MARIE ERIC BONNET

Autre - né(e) en 1998

REGIS MARIE ALBERT BONNET

Autre - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L AVIATION
Localité terrain: CHASPUZAC
Commune source: 43062
SIREN demandeur: 798161733
SIRET demandeur: 79816173300018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-PAULIEN
Code postal demandeur: 43350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/03/2016
Type de service public: Non rempli

Chaspuzac, Haute-Loire

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 203 m²