Permis de construire Autorisé

04306215P0019

Extension de surface sans transformation

Chaspuzac / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 14 RUE DES AILES VOLANTES CHASPUZAC 43320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

109 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

287.990 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

19/01/2016

Décision

19/01/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaspuzac (43062)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43320
Adresse: 14 RUE DES AILES VOLANTES CHASPUZAC 43320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	510 m²	109 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PARA CLUB DU PUY
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 10

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PARA CLUB DU PUY

SIREN 413168089

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DES AILES VOLANTES
Localité terrain: CHASPUZAC
Commune source: 43062
SIREN demandeur: 413168089
SIRET demandeur: 41316808900014
Code APE demandeur: 85.51Z
Localité demandeur: CHASPUZAC
Code postal demandeur: 43320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 19/01/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2016