Permis de construire Travaux terminés

07664014U0035

Extension de surface sans transformation

Saint Pierre Les Elbeuf / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse RUE DE LOUVIERS SAINT PIERRE LES ELBEUF 76320

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

121 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.462 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/01/2017

Autorisation

19/01/2015

Décision

19/01/2015

Début chantier

25/03/2015

Fin travaux

30/01/2017

Localisation

Commune: Saint Pierre Les Elbeuf (76640)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76320
Adresse: RUE DE LOUVIERS SAINT PIERRE LES ELBEUF 76320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	18 m²	121 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AL 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LOUVIERS
Localité terrain: SAINT PIERRE LES ELBEUF
Commune source: 76640
Localité demandeur: ST-PIERRE-DES-FLEURS
Code postal demandeur: 27370
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 30/01/2017
Date réelle d’autorisation: 19/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 25/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/01/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2015

07664014U0038

Saint Pierre Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/02/2015

07664014U0037

Caudebec Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2015

07664014U0036

Saint Pierre Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 23 Surface : 1.990 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/12/2014

07664014U0034

Grand-Couronne, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 126 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/12/2014

07664014U0033

Saint Pierre Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/12/2014

07664014U0030

Grand Quevilly (Le), Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/10/2014

07664014U0029

Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/10/2014

07664014U0028

Saint Pierre Les Elbeuf, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²