Permis de construire Travaux terminés

03901316J0005

Nouvelle construction

Arbois / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse DOMAINE SORBIEF ARBOIS 39600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

860 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.952 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/07/2016

Décision

19/07/2016

Début chantier

29/11/2016

Fin travaux

04/10/2017

Localisation

Commune: Arbois (39013)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39600
Adresse: DOMAINE SORBIEF ARBOIS 39600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	430 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	430 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BH 113
Parcelle 2: BH 70

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS (CROIX D'ARGIS) (DMF)

SIREN 316141514

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

HENRI MAIRE SA (DMF - CAVES DU JURA (EN COMPLEMENT DES AUTRES NOMS COMMERCIAUX))

SIREN 625580279

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE HUGUETTE SAUVAGE

Administrateur - né(e) en 1982

NATHALIE BOISSET

Administrateur - né(e) en 1965

STEPHANE BORIS MARCEL

Administrateur - né(e) en 1979

GILLES LOUIS HENRI SEGUIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1953

Autre

SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES DU DOMAINE DU CHATEAU MONTFORT HENRI MAIRE

SIREN 382708279

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Autre

HENRI MAIRE SA (DMF - CAVES DU JURA (EN COMPLEMENT DES AUTRES NOMS COMMERCIAUX))

SIREN 625580279

Autre

SOCIETE CIVILE VITICOLE DOMAINE MAIRE ET FILS (CROIX D'ARGIS) (DMF)

SIREN 316141514

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: DOMAINE SORBIEF
Localité terrain: ARBOIS
Commune source: 39013
SIREN demandeur: 316141514
SIRET demandeur: 31614151400018
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ARBOIS
Code postal demandeur: 39600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/11/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 04/10/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -