Permis de construire Travaux terminés

03936716J0014

Nouvelle construction

Morbier / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AU CHAMP GUYON MORBIER 39400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

735 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.524 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/06/2016

Décision

29/06/2016

Début chantier

02/08/2016

Fin travaux

20/11/2017

Localisation

Commune: Morbier (39367)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39400
Adresse: AU CHAMP GUYON MORBIER 39400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	696 m²	735 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	696 m²	735 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC GRESSET FRERES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AN 162
Parcelle 2: AN 161

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC GRESSET FRERES

SIREN 391373453

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN MARIE FEUCHER

Gérant - né(e) en 1987

MARIE-LAURE VERONIQUE ROLANDE JOBARD

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AU CHAMP GUYON
Localité terrain: MORBIER
Commune source: 39367
SIREN demandeur: 391373453
SIRET demandeur: 39137345300011
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MORBIER
Code postal demandeur: 39400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 29/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 20/11/2017
Type de service public: Non rempli

Morbier, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 38 m²