Permis d amenager Travaux terminés

07123517S0002

Non renseigné

Hurigny / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse rue DES ROUSSEAUX PANSEMONT HURIGNY 71870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.539 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/02/2018

Décision

01/02/2018

Début chantier

06/02/2018

Fin travaux

18/12/2018

Localisation

Commune: Hurigny (71235)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71870
Adresse: rue DES ROUSSEAUX PANSEMONT HURIGNY 71870

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA MACONNAISE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AR 79
Parcelle 2: AR 80

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA MACONNAISE

SIREN 321716672

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDIE RIOU (MAGNIN)

Associé commandité - né(e) en 1970

CATHERINE ANNE-MARIE GAUTHIER (TREFFORT)

Autre - né(e) en 1957

CHRISTEL FOULON-MEGARD (FOULON)

Autre - né(e) en 1969

CHRISTOPHE MAGNIN

Autre - né(e) en 1965

LAURE DUCASTEL (FOULON)

Autre - né(e) en 1963

SERGE ROGER TREFFORT

Autre - né(e) en 1956

PIERRE RENE FOULON

Gérant - né(e) en 1937

Société liée

LA FINANCIERE MACONNAISE

SIREN 380559179

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTEL FOULON-MEGARD (FOULON)

Directeur Général - né(e) en 1969

HERVE FABIEN LOUIS DUCASTEL

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

402901458

SIREN 402901458

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: rue
Voie terrain: DES ROUSSEAUX
Lieu-dit terrain: PANSEMONT
Localité terrain: HURIGNY
Commune source: 71235
SIREN demandeur: 321716672
SIRET demandeur: 32171667200027
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MACON
Code postal demandeur: 71000
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 18/12/2018

Logements : - Surface : 62 m²

Declaration prealable Décision du 13/08/2023

07123523S0032

Hurigny, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 10 m²