Permis de construire Travaux terminés

00137922A0013

Nouvelle construction

Saint-Maurice-De-Remens / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 620 ROUTE DES FROMENTAUX SAINT-MAURICE-DE-REMENS 01500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

242.445 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

05/08/2022

Décision

05/08/2022

Début chantier

05/10/2022

Fin travaux

28/03/2023

Localisation

Commune: Saint-Maurice-De-Remens (01379)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01500
Adresse: 620 ROUTE DES FROMENTAUX SAINT-MAURICE-DE-REMENS 01500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TRANSPOLIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AL 160

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TRANSPOLIS

SIREN 537689523

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD BERGER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

DAMIEN CHRISTIAN PAUL ROGAT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1981

GILLES LE CARRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

MIREILLE DELPHINE MADELEINE FAIDUTTI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1963

PASCAL MAURICE MAX RICARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

STEPHAN LASSAUSSE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

STEPHANIE MINNEBOIS (WELSCH)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

STEPHANIE PERNOD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

VÉRONIQUE CEREZO

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

XAVIER PIERRE ANDRE BENOIT

Président de SAS - né(e) en 1961

Société liée

ODICEO

SIREN 430130393

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU ALFRED STENGER

Directeur Général - né(e) en 1978

VINCENT MAURICE PHILIPPE VAUTIER

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

351461694

SIREN 351461694

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 620
Voie terrain: ROUTE DES FROMENTAUX
Localité terrain: SAINT-MAURICE-DE-REMENS
Commune source: 01379
SIREN demandeur: 537689523
SIRET demandeur: 53768952300034
Code APE demandeur: 71.20B
Localité demandeur: SAINT-MAURICE-DE-REMENS
Code postal demandeur: 01500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 05/08/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 28/03/2023
Type de service public: Non rempli

Saint-Maurice-De-Remens, Ain

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 51 m²