Permis de construire Travaux terminés

03156317S0033

Nouvelle construction

Vacquiers / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 90 ROUTE DE BOULOC VACQUIERS 31340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

363 m²

Surface démolie

250 m²

Surface du terrain

667 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

13/03/2018

Décision

13/03/2018

Début chantier

20/06/2018

Fin travaux

21/02/2021

Localisation

Commune: Vacquiers (31563)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31340
Adresse: 90 ROUTE DE BOULOC VACQUIERS 31340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 250 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 102 m²
Locaux démolis: 148 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	102 m²	363 m²	102 m²	0 m²
Locaux	148 m²	0 m²	148 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: R'L
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AO 371
Parcelle 2: AO 370

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

R'L

SIREN 833845043

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARILENE RIVES

Gérant - né(e) en 1969

THIERRY LUPPOLO

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: ROUTE DE BOULOC
Localité terrain: VACQUIERS
Commune source: 31563
SIREN demandeur: 833845043
SIRET demandeur: 83384504300011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VACQUIERS
Code postal demandeur: 31340
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 13/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 21/02/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/06/2018