Permis d amenager Travaux terminés

03110713X0002

Non renseigné

Carbonne / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse CHEM DE LA DOURDOUILLE BALONDRADE CARBONNE 31390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/09/2013

Décision

06/09/2013

Début chantier

28/03/2014

Fin travaux

25/07/2014

Localisation

Commune: Carbonne (31107)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31390
Adresse: CHEM DE LA DOURDOUILLE BALONDRADE CARBONNE 31390

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOTIART INVEST
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 1445
Parcelle 2: B 3218
Parcelle 3: B 3513

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOTIART INVEST

SIREN 489419671

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONIO DIEGUEZ ARRABAL

Président de SAS - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE LA DOURDOUILLE
Lieu-dit terrain: BALONDRADE
Localité terrain: CARBONNE
Commune source: 31107
SIREN demandeur: 489419671
SIRET demandeur: 48941967100024
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SEYSSES
Code postal demandeur: 31600
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 28/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 25/07/2014

Carbonne, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 108 m²