Permis de construire Travaux terminés

07100613M0001

Nouvelle construction

Amanze / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse TERRE DE LA CHAUME AMANZE 71800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.540 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.690 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/06/2015

Autorisation

06/06/2013

Décision

06/06/2013

Début chantier

13/09/2013

Fin travaux

22/06/2015

Localisation

Commune: Amanze (71006)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71800
Adresse: TERRE DE LA CHAUME AMANZE 71800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	302 m²	770 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	302 m²	770 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 316

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: TERRE DE LA CHAUME
Localité terrain: AMANZE
Commune source: 71006
Localité demandeur: AMANZE
Code postal demandeur: 71800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 22/06/2015
Date réelle d’autorisation: 06/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 13/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 22/06/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 38 m²