Permis de construire Chantier commencé

04927820A0010

Nouvelle construction

Sainte Gemmes Sur Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 7 ALLEE DES MARINIERS - ROCHE MORN SAINTE GEMMES SUR LOIRE 49130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

227 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.750 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

04/06/2020

Décision

04/06/2020

Début chantier

30/09/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte Gemmes Sur Loire (49278)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49130
Adresse: 7 ALLEE DES MARINIERS - ROCHE MORN SAINTE GEMMES SUR LOIRE 49130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	227 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZK 307
Parcelle 2: ZK 313
Parcelle 3: ZK 323

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALAIN ROUSSEAU AMENAGEMENT

SIREN 815028998

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ANDRE LOUIS MARIE ROUSSEAU

Gérant - né(e) en 1940

CHARLES-ANDRE ROUSSEAU

Gérant - né(e) en 1982

GUILLAUME ROUSSEAU

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: ALLEE DES MARINIERS - ROCHE MORN
Localité terrain: SAINTE GEMMES SUR LOIRE
Commune source: 49278
SIREN demandeur: 815028998
SIRET demandeur: 81502899800012
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ANGERS
Code postal demandeur: 49100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 04/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 30/09/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 3 m²

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Logements : 1 Surface : 142 m²

Declaration prealable

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Logements : - Surface : 16 m²

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