Permis de construire Travaux terminés

07303220D1009

Nouvelle construction

La Bathie / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZAC DES AROLLES - VERS LES LA BATHIE

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

562 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.038 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/11/2021

Autorisation

30/11/2020

Décision

30/11/2020

Début chantier

04/04/2021

Fin travaux

15/11/2021

Localisation

Commune: La Bathie (73032)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73400
Adresse: ZAC DES AROLLES - VERS LES LA BATHIE

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	562 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ELBG
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 0D 4004
Parcelle 2: 0D 1232
Parcelle 3: 0D 4627

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ELBG

SIREN 882778731

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDDY BLANC-GONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

LUCILE CHRISTELLE CAROLE BLANC-GONNET (TISON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DES AROLLES - VERS LES
Localité terrain: LA BATHIE
Commune source: 73032
SIREN demandeur: 882778731
SIRET demandeur: 88277873100019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARTHOD
Code postal demandeur: 73400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 15/11/2021
Date réelle d’autorisation: 30/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2021
Type de service public: Non rempli

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