Permis de construire Travaux terminés

07429320B0027

Nouvelle construction

Veigy Foncenex / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 483 CHEMIN DES VERRIERES BOIS DES SICELLES VEIGY FONCENEX 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

758 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.442 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

23/02/2021

Décision

23/02/2021

Début chantier

15/06/2022

Fin travaux

21/11/2023

Localisation

Commune: Veigy Foncenex (74293)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: 483 CHEMIN DES VERRIERES BOIS DES SICELLES VEIGY FONCENEX 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.391 m²	758 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.391 m²	758 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES ECURIES DES VERRIERES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 960
Parcelle 2: C 964
Parcelle 3: C 966

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES ECURIES DES VERRIERES

SIREN 843349093

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD LAURENT ANTONIN CHAVAZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

CHRISTIANE CHAVAZ (ULDRY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

JOHN ROGER CHAVAZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

PIERRE HENRI CHAVAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 483
Voie terrain: CHEMIN DES VERRIERES
Lieu-dit terrain: BOIS DES SICELLES
Localité terrain: VEIGY FONCENEX
Commune source: 74293
SIREN demandeur: 843349093
SIRET demandeur: 84334909300016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ETREMBIERES
Code postal demandeur: 74100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 23/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 21/11/2023
Type de service public: Non rempli

Veigy-Foncenex, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 93 m²