Permis de construire Chantier commencé

02157716BS002

Nouvelle construction

Saint-Usage / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 12 RUE DE L'ECHELOTTE ZAE DE L'ECHELOTTE SAINT-USAGE 21170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

07/07/2016

Décision

07/07/2016

Début chantier

10/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Usage (21577)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21170
Adresse: 12 RUE DE L'ECHELOTTE ZAE DE L'ECHELOTTE SAINT-USAGE 21170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	163 m²	0 m²
Locaux	1.701 m²	80 m²
Commerce	1.364 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOHO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 332

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOHO

SIREN 514606482

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HULYA ATES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

OYA GUL (ATES)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

OSMAN ATES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Associé indéfiniment responsable

798317194

SIREN 798317194

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DE L'ECHELOTTE
Lieu-dit terrain: ZAE DE L'ECHELOTTE
Localité terrain: SAINT-USAGE
Commune source: 21577
SIREN demandeur: 514606482
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST USAGE
Code postal demandeur: 21170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 07/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/10/2016
Type de service public: Non rempli

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