Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
09300517C0009
Extension de surface sans transformation
Adresse
2/8 CHEMIN DU MOULIN DE LA VIL AULNAY-SOUS-BOIS 93600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2.078 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
8.736 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
12/05/2017
Décision
12/05/2017
Début chantier
12/06/2017
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Aulnay-Sous-Bois (93005)
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 93600
- Adresse
- 2/8 CHEMIN DU MOULIN DE LA VIL AULNAY-SOUS-BOIS 93600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 2.571 m2 | 1.039 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 2.571 m2 | 1.039 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- FAYAT PROMOTION
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- O 48
- Parcelle 2
- O 64
- Parcelle 3
- Q 3
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MIKAËL LE DU
Directeur Général - né(e) en 1973
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
LAURENCE VERSAILLE (COLL)
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968
VALERIE MATHET
Commissaire aux comptes titulaire
CHRISTOPHE JOEL COUFFITTE
Directeur Général - né(e) en 1970
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2/8
- Voie terrain
- CHEMIN DU MOULIN DE LA VIL
- Localité terrain
- AULNAY-SOUS-BOIS
- Commune source
- 93005
- SIREN demandeur
- 524531647
- SIRET demandeur
- 52453164700021
- Code APE demandeur
- 41.10C
- Localité demandeur
- NICE
- Code postal demandeur
- 06200
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2017-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 12/05/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 12/06/2017
- Type de service public
- Enseignement et recherche
Dossiers potentiellement liés
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Surface : 0 m2
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Transformation avec extension de surface
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Surface : 30 m2
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09300517C0027
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Transformation sans extension ni diminution de surface
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Surface : 0 m2
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09300517C0024
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09300517C0097
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09300517C0099
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09300517C0098
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Surface : 82 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
09300517C0091
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Nouvelle construction
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0930052600033
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