Permis de construire Travaux terminés

03952916J0002

Nouvelle construction

Thesy / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse IMP DE LA FONTAINE THESY 39110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

600 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56.786 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

29/07/2016

Décision

29/07/2016

Début chantier

02/01/2017

Fin travaux

15/11/2018

Localisation

Commune: Thesy (39529)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39110
Adresse: IMP DE LA FONTAINE THESY 39110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.050 m²	300 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.050 m²	300 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JEANTET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZA 106

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JEANTET

SIREN 802079988

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC JEAN-LOUIS CECILE JEANTET

Gérant - né(e) en 1993

MARYSE ANDREE MARIE-JOSEPHE JEANTET (RIGOULET)

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMP DE LA FONTAINE
Localité terrain: THESY
Commune source: 39529
SIREN demandeur: 802079988
SIRET demandeur: 80207998800019
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: THESY
Code postal demandeur: 39110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 29/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/08/2016

03952916J0001

Thesy, Jura

Thesy, Jura

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 12 m²