Permis de construire Autorisé

07401623H0015

Nouvelle construction

Archamps / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHOSAL ARCHAMPS 74160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

35.224 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.722 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/01/2024

Décision

23/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Archamps (74016)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74160
Adresse: CHOSAL ARCHAMPS 74160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	17.612 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	17.612 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BMB SALEVE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AV 88
Parcelle 2: AX 239
Parcelle 3: AX 241

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BMB SALEVE

SIREN 828598458

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MESUDE BAYAT

Directeur Général - né(e) en 1979

PHILIPPE NOEL LOUIS MARCON

Directeur général délégué - né(e) en 1961

SAMIR BOUGHANEM

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHOSAL
Localité terrain: ARCHAMPS
Commune source: 74016
SIREN demandeur: 828598458
SIRET demandeur: 82859845800010
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: NEYDENS
Code postal demandeur: 74160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 23/01/2024
Type de service public: Non rempli

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