Permis de construire Autorisé

07401623H0010

Extension de surface sans transformation

Archamps / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0044 ROUTE DE COLLONGES ARCHAMPS 74160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

546 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.007 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/12/2023

Décision

18/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Archamps (74016)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74160
Adresse: 0044 ROUTE DE COLLONGES ARCHAMPS 74160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	138 m²	10 m²
Locaux	178 m²	448 m²
Commerce	92 m²	88 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BELGIMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 125

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0044
Voie terrain: ROUTE DE COLLONGES
Localité terrain: ARCHAMPS
Commune source: 74016
SIREN demandeur: 921647434
SIRET demandeur: 92164743400015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ARCHAMPS
Code postal demandeur: 74160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/12/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2024