Permis de construire Travaux terminés

03909721C0023

Extension de surface sans transformation

Champagnole / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 236 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG CHAMPAGNOLE 39300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

495 m²

Surface démolie

48 m²

Surface du terrain

9.391 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

23/09/2021

Décision

23/09/2021

Début chantier

23/01/2022

Fin travaux

06/10/2022

Localisation

Commune: Champagnole (39097)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39300
Adresse: 236 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG CHAMPAGNOLE 39300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 48 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 32 m²
Commerce démoli: 16 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.927 m²	330 m²	32 m²
Commerce	1.911 m²	165 m²	16 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SIMA'IMMO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AR 106
Parcelle 2: AR 114

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIMA'IMMO

SIREN 532981305

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC-ANTOINE JACQUES RENE DUBOIS

Directeur Général - né(e) en 1999

JEAN-MARC ANTOINE MARIE DUBOIS

Président de SAS - né(e) en 1957

Commissaire aux comptes titulaire

BL AUDIT

SIREN 518875182

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER LINTZ

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 236
Voie terrain: AV MAL DE LATTRE DE TASSIG
Localité terrain: CHAMPAGNOLE
Commune source: 39097
SIREN demandeur: 532981305
SIRET demandeur: 53298130500016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 23/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 23/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 06/10/2022
Type de service public: Non rempli

Champagnole, Jura

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 199 m²