Permis de construire Chantier commencé

02501519N0006

Extension de surface sans transformation

Amancey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 20 RUE DES ROSIERS CHENEVIERES DU PRES GRAS AMANCEY 25330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

922 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.905 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

09/10/2019

Décision

09/10/2019

Début chantier

31/10/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amancey (25015)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25330
Adresse: 20 RUE DES ROSIERS CHENEVIERES DU PRES GRAS AMANCEY 25330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.322 m²	461 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.322 m²	461 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AC 489
Parcelle 2: AC 491
Parcelle 3: AC 492

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RUE DES ROSIERS
Lieu-dit terrain: CHENEVIERES DU PRES GRAS
Localité terrain: AMANCEY
Commune source: 25015
Localité demandeur: AMANCEY
Code postal demandeur: 25330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 09/10/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 31/10/2019
Type de service public: Enseignement et recherche

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/10/2019