Permis d amenager Travaux terminés

02500420A0001

Non renseigné

Abbevillers / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 12 RUE DE LA TUILERIE ABBEVILLERS 25310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/08/2020

Décision

11/08/2020

Début chantier

09/02/2021

Fin travaux

12/04/2021

Localisation

Commune: Abbevillers (25004)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25310
Adresse: 12 RUE DE LA TUILERIE ABBEVILLERS 25310

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZC 50
Parcelle 2: ZC 63

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DE LA TUILERIE
Localité terrain: ABBEVILLERS
Commune source: 25004
Localité demandeur: MONTBELIARD
Code postal demandeur: 25200
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/08/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 09/02/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 12/04/2021

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Permis de construire Décision du 12/10/2020