Logements créés
1
Declaration prealable
Travaux terminés
01717224S0118
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
1 CHEZ MONROSEAU GEMOZAC 17260
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.840 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
05/12/2024
Décision
05/12/2024
Début chantier
05/01/2025
Fin travaux
14/02/2025
Localisation
- Commune
- Gemozac (17172)
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 17260
- Adresse
- 1 CHEZ MONROSEAU GEMOZAC 17260
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 195 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 30 m2 | 30 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- J 913
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Oui
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1
- Voie terrain
- CHEZ MONROSEAU
- Localité terrain
- GEMOZAC
- Commune source
- 17172
- Localité demandeur
- MONTAIGU VENDEE (ANCIENNEMENT MO
- Code postal demandeur
- 85600
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-12
- Prise en compte ouverture chantier
- 2025-02
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2025-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 05/12/2024
- Date réelle d’ouverture chantier
- 05/01/2025
- Date réelle d’achèvement travaux
- 14/02/2025
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Autre annexe
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