Permis de construire Chantier commencé

07656123M0010

Transformation sans extension ni diminution de surface

Saint-Aubin Les Elbeuf / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse 130 RUE DE FRENEUSE SAINT-AUBIN LES ELBEUF 76410

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.691 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

20/09/2023

Décision

20/09/2023

Début chantier

02/10/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Aubin Les Elbeuf (76561)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76410
Adresse: 130 RUE DE FRENEUSE SAINT-AUBIN LES ELBEUF 76410

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	358 m²	0 m²	0 m²	358 m²	358 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 2
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AP 11
Parcelle 2: AP 14
Parcelle 3: AP 134

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 130
Voie terrain: RUE DE FRENEUSE
Localité terrain: SAINT-AUBIN LES ELBEUF
Commune source: 76561
Localité demandeur: SAINT AUBIN LES ELBEUF
Code postal demandeur: 76410
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 20/09/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2024

07656123M0022

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 205 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2024

07656123M0018

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 28 Surface : 1.382 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/11/2023

07656123M0020

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/09/2023

07656123M0016

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 100 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/09/2023

07656123M0015

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/08/2023

07656123M0011

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 123 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2023

07656123M0004

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/04/2023

07656123M0003

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 79 m²

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/10/2014

07656114R0014

Saint-Aubin-Les-Elbeuf, Seine-Maritime

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 32 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 16/12/2025

0765612500119

Saint-Aubin-Les-Elbeuf, Seine-Maritime

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/10/2025

0765612500010

Saint-Aubin-Les-Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 153 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/09/2025

0765612500012

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/09/2025

0765612500011

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 144 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 19/06/2025

0765612500054

Saint-Aubin Les Elbeuf, Seine-Maritime

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 38 m²