Logements créés
2
Permis de construire
Chantier commencé
02530923P0004
Nouvelle construction
Adresse
ROUTE DES COURLIS CHAMPS DE LA GRANGE HOUTAUD 25300
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
262 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
782 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
29/12/2023
Décision
29/12/2023
Début chantier
02/02/2024
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Houtaud (25309)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25300
- Adresse
- ROUTE DES COURLIS CHAMPS DE LA GRANGE HOUTAUD 25300
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Plusieurs logements individuels
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 262 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 2
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 2
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AD 227
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Oui
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DES COURLIS
- Lieu-dit terrain
- CHAMPS DE LA GRANGE
- Localité terrain
- HOUTAUD
- Commune source
- 25309
- Localité demandeur
- DOMMARTIN
- Code postal demandeur
- 25300
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-02
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 29/12/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 02/02/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Garage
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Surface : 27 m2
Declaration prealable
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