Permis de construire Autorisé

0390722500001

Nouvelle construction

Bracon / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse A QUENANT ZONE D'ACTIVITE DE CHAMPTAVE BRACON 39110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.920 m²

Surface démolie

1.568 m²

Surface du terrain

1.926 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

03/11/2025

Décision

03/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bracon (39072)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39110
Adresse: A QUENANT ZONE D'ACTIVITE DE CHAMPTAVE BRACON 39110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.568 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 784 m²
Commerce démoli: 784 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	784 m²	960 m²	784 m²
Commerce	784 m²	960 m²	784 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KRAMER & ASSOCIES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AC 41
Parcelle 2: AC 44
Parcelle 3: AC 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KRAMER & ASSOCIES

SIREN 853237675

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE JAMESON KRAMER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

SHANNON KRAMER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

ANGELINA DOMINIQUE COULIN

Gérant - né(e) en 1975

CHRISTOPHE JAMES KRAMER

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: A QUENANT
Lieu-dit terrain: ZONE D'ACTIVITE DE CHAMPTAVE
Localité terrain: BRACON
Commune source: 39072
SIREN demandeur: 853237675
SIRET demandeur: 85323767500014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VILLERS FARLAY
Code postal demandeur: 39600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 03/11/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2026

0390722500002

Bracon, Jura

Bracon, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m²