Permis de construire Travaux terminés

0093221500001

Transformation avec extension de surface

Ustou / Ariège / Occitanie

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Adresse RESIDENCE LE VALLIER GUZET NEIGE USTOU 09140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.710 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.509 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

14/08/2015

Décision

14/08/2015

Début chantier

30/11/2015

Fin travaux

01/12/2015

Localisation

Commune: Ustou (09322)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09140
Adresse: RESIDENCE LE VALLIER GUZET NEIGE USTOU 09140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	2.204 m²	3.009 m²	0 m²	0 m²	170 m²
Locaux	871 m²	701 m²	0 m²	170 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 38
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 38
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCP GERALDINE FERET
Code juridique demandeur: 6564
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 3560

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCP GERALDINE FERET

SIREN 442068722

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERALDINE GILBERTE JEANNE MANDAGARAN (FERET)

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RESIDENCE LE VALLIER
Lieu-dit terrain: GUZET NEIGE
Localité terrain: USTOU
Commune source: 09322
SIREN demandeur: 442068722
SIRET demandeur: 44206872200028
Code APE demandeur: 69.10Z
Localité demandeur: SAINT-GIRONS
Code postal demandeur: 09200
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 14/08/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 30/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/12/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 38
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/08/2015

0093221500003

Ustou, Ariège

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 89 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/05/2015

0093221500002

Ustou, Ariège

Ustou, Ariège

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²