Permis de construire Autorisé

07669217D0003

Nouvelle construction

Thiouville / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 590 RUE DE LA FORGE THIOUVILLE 76450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.256 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.459 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/12/2017

Décision

14/12/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Thiouville (76692)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76450
Adresse: 590 RUE DE LA FORGE THIOUVILLE 76450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.128 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.128 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA MARAIS
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZE 33
Parcelle 2: ZE 31
Parcelle 3: ZE 32

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA MARAIS

SIREN 385116512

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL NARCISSE ROLAND MARAIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1937

MARC ROBERT HENRI MARAIS

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 590
Voie terrain: RUE DE LA FORGE
Localité terrain: THIOUVILLE
Commune source: 76692
SIREN demandeur: 385116512
SIRET demandeur: 38511651200018
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: THIOUVILLE
Code postal demandeur: 76450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 14/12/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 396 m²