Permis d amenager Travaux terminés

02709014K0001

Non renseigné

Le Bosc-Roger-En-Roumois / Eure / Normandie

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Adresse RUE DU CHAMP AUX MOINES LE BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS 27670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/11/2015

Autorisation

20/02/2015

Décision

20/02/2015

Début chantier

20/05/2015

Fin travaux

02/11/2015

Localisation

Commune: Le Bosc-Roger-En-Roumois (27090)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27670
Adresse: RUE DU CHAMP AUX MOINES LE BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS 27670

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 1166
Parcelle 2: C 1161
Parcelle 3: C 1160

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHAMP AUX MOINES
Localité terrain: LE BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS
Commune source: 27090
Localité demandeur: LE BOSC-ROGER-EN-ROUMOIS
Code postal demandeur: 27670
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 02/11/2015
Date réelle d’autorisation: 20/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 02/11/2015

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