Permis de construire Chantier commencé

03132715X0002

Nouvelle construction

Mauran / Haute-Garonne / Occitanie

Exporter PDF

Adresse LE PICON MAURAN 31220

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

130 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.400 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/07/2015

Décision

23/07/2015

Début chantier

01/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mauran (31327)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31220
Adresse: LE PICON MAURAN 31220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL RIBET
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 191

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC RIBET

SIREN 344453261

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RIBET

Gérant - né(e) en 1994

GILLES RIBET

Gérant - né(e) en 1963

NATHALIE RIBET (JEANSOU)

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE PICON
Localité terrain: MAURAN
Commune source: 31327
SIREN demandeur: 344453261
SIRET demandeur: 34445326100028
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: CAZERES
Code postal demandeur: 31220
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2022

03132722G0001

Mauran, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 139 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/10/2018

03132718G0002

Mauran, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²