Permis de construire Chantier commencé

03138313Z0001

Nouvelle construction

Montjoire / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse BORDENEUVE MONTJOIRE 31380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.702 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.714 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

16/02/2013

Décision

16/02/2013

Début chantier

16/04/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montjoire (31383)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31380
Adresse: BORDENEUVE MONTJOIRE 31380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	348 m²	851 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	348 m²	851 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 244

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BORDENEUVE
Localité terrain: MONTJOIRE
Commune source: 31383
Localité demandeur: MONTJOIRE
Code postal demandeur: 31380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 16/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 16/04/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2014