Permis de construire Travaux terminés

0762762500006

Nouvelle construction

Forges-Les-Eaux / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 1 RUE GUTENBERG FORGES-LES-EAUX 76440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.180 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.499 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/01/2026

Autorisation

29/07/2025

Décision

29/07/2025

Début chantier

20/08/2025

Fin travaux

31/01/2026

Localisation

Commune: Forges-Les-Eaux (76276)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76440
Adresse: 1 RUE GUTENBERG FORGES-LES-EAUX 76440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	10.672 m²	2.180 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BROSSERIE LECLERC NOEL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AR 221
Parcelle 2: AR 220
Parcelle 3: AR 185

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BROSSERIE LECLERC NOEL

SIREN 397240078

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GEORGES ERNEST JOSEPH LECLER (LECLER)

Gérant - né(e) en 1924

SYLVAIN ALAIN DEGRUMELLE

Gérant - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

680500998

SIREN 680500998

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE GUTENBERG
Localité terrain: FORGES-LES-EAUX
Commune source: 76276
SIREN demandeur: 397240078
SIRET demandeur: 39724007800022
Code APE demandeur: 32.91Z
Localité demandeur: FORGES-LES-EAUX
Code postal demandeur: 76440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 31/01/2026
Date réelle d’autorisation: 29/07/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 20/08/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/09/2025