Permis de construire Autorisé

02555522A0005

Transformation avec extension de surface

Taillecourt / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6 GRANDE RUE TAILLECOURT 25400

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

136 m²

Surface démolie

115 m²

Surface du terrain

1.149 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/11/2022

Décision

23/11/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Taillecourt (25555)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25400
Adresse: 6 GRANDE RUE TAILLECOURT 25400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 115 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 115 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	110 m²	136 m²	0 m²	0 m²	208 m²
Locaux	324 m²	0 m²	115 m²	208 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	208 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AA 381
Parcelle 2: AA 384

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: GRANDE RUE
Localité terrain: TAILLECOURT
Commune source: 25555
Localité demandeur: TAILLECOURT
Code postal demandeur: 25400
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/11/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Piscine

Logements : 1 Surface : 148 m²