Permis de construire Travaux terminés

07430115H0005

Nouvelle construction

Villard / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE BOURGEAU VILLARD 74420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

147 m²

Surface démolie

147 m²

Surface du terrain

2.385 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/07/2015

Décision

21/07/2015

Début chantier

15/01/2016

Fin travaux

15/01/2016

Localisation

Commune: Villard (74301)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74420
Adresse: LE BOURGEAU VILLARD 74420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 147 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 147 m²
Agricole démoli: 147 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	147 m²	147 m²	147 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	147 m²	147 m²	147 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 2627
Parcelle 2: A 2626
Parcelle 3: A 2085

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURGEAU
Localité terrain: VILLARD
Commune source: 74301
Localité demandeur: VILLARD
Code postal demandeur: 74420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 21/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire Décision du 16/07/2015