Permis de construire Travaux terminés

04403321E1018

Nouvelle construction

La Chapelle-Launay / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 2 IMPASSE DES JOADISSES LA CHAPELLE-LAUNAY 44260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

43 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.035 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/09/2021

Décision

13/09/2021

Début chantier

16/12/2021

Fin travaux

26/05/2023

Localisation

Commune: La Chapelle-Launay (44033)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44260
Adresse: 2 IMPASSE DES JOADISSES LA CHAPELLE-LAUNAY 44260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	43 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	43 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 3097

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: IMPASSE DES JOADISSES
Localité terrain: LA CHAPELLE-LAUNAY
Commune source: 44033
Localité demandeur: LA CHAPELLE-LAUNAY
Code postal demandeur: 44260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 13/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 16/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 26/05/2023
Type de service public: Non rempli

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