Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
04403323E2057
Extension de surface sans transformation
Adresse
9 LA HAULAIS LA CHAPELLE-LAUNAY 44260
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
30 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
317 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
31/07/2023
Décision
31/07/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Chapelle-Launay (44033)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44260
- Adresse
- 9 LA HAULAIS LA CHAPELLE-LAUNAY 44260
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation / logements
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 91 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 91 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 91 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- B 1592
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 9
- Voie terrain
- LA HAULAIS
- Localité terrain
- LA CHAPELLE-LAUNAY
- Commune source
- 44033
- Localité demandeur
- LA CHAPELLE-LAUNAY
- Code postal demandeur
- 44260
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-07
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 31/07/2023
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
04403326E2020
La Chapelle Launay, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 10 m2
Permis de construire
04403325E1024
La Chapelle Launay, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 31 m2
Permis de construire
04403322E1012
La Chapelle Launay, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 126 m2
Permis de construire
04403321E1041
La Chapelle-Launay, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 10 m2
Permis de construire
04403321E1018
La Chapelle-Launay, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 43 m2
Permis de construire
04403319E1033
La Chapelle-Launay, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.122 m2