Permis de construire Travaux terminés

02506017P0002

Extension de surface sans transformation

Bians-Les-Usiers / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6 HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.432 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

51.175 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/03/2017

Décision

20/03/2017

Début chantier

30/10/2017

Fin travaux

15/04/2019

Localisation

Commune: Bians-Les-Usiers (25060)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: 6 HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	858 m²	1.432 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	858 m²	1.432 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZL 79
Parcelle 2: ZL 78
Parcelle 3: ZL 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES TROIS CHENES

SIREN 382657096

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN DORNIER

Gérant - né(e) en 1993

MAUD BONNEFOY

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: HAMEAU DE PISSENAVACHE
Localité terrain: BIANS-LES-USIERS
Commune source: 25060
SIREN demandeur: 382657096
SIRET demandeur: 38265709600014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BIANS-LES-USIERS
Code postal demandeur: 25520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 30/10/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 14/02/2017