Permis de construire Travaux terminés

02544817C0006

Nouvelle construction

Pelousey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU PRE SAINT-MARTIN PELOUSEY 25170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.793 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.407 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/06/2018

Autorisation

23/01/2018

Décision

23/01/2018

Début chantier

14/06/2018

Fin travaux

09/09/2020

Localisation

Commune: Pelousey (25448)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25170
Adresse: RUE DU PRE SAINT-MARTIN PELOUSEY 25170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.793 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 26
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AD 114
Parcelle 2: AD 115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON (OPH DU GRAND BESANCO)

SIREN 272500026

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ABDUL-JALIL ATRACH

Administrateur - né(e) en 1960

ALFRED NGATSONGO M'BONGO

Administrateur - né(e) en 1955

ANNE BENEDETTO

Administrateur - né(e) en 1966

DANIEL MEUNIER

Administrateur - né(e) en 1948

DANIELE GOUFFON

Administrateur - né(e) en 1969

DANIELLE LEROY

Administrateur - né(e) en 1947

DJILALLI SAHLAOUI

Administrateur - né(e) en 1958

ESTHER MALETTE

Administrateur - né(e) en 1978

FLORENT BAILLY

Administrateur - né(e) en 1975

FRANCOIS LAIGNEAU

Administrateur - né(e) en 1966

GERARD TISSERAND

Administrateur - né(e) en 1951

JEAN YVES TRON

Administrateur - né(e) en 1954

JEAN-HUGUES ROUX

Administrateur - né(e) en 1951

LAURE TOURNIER (PAVEAU)

Administrateur - né(e) en 1973

LOIC ALLAIN

Administrateur - né(e) en 1975

MARCEL COTTINY

Administrateur - né(e) en 1948

MARTINE COMPANT (FLEUROT)

Administrateur - né(e) en 1954

NATHALIE ANDREE MADOUX

Administrateur - né(e) en 1973

PASCAL ROUTHIER

Administrateur - né(e) en 1961

ROBERT STEPOURJINE

Administrateur - né(e) en 1945

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRE SAINT-MARTIN
Localité terrain: PELOUSEY
Commune source: 25448
SIREN demandeur: 272500026
SIRET demandeur: 27250002600021
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 14/06/2018
Date réelle d’autorisation: 23/01/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 14/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 09/09/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -