Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
06539714M0001
Nouvelle construction
Adresse
8 CHEM MANSAN SAINT-SEVER-DE-RUSTAN 65140
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
100 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.230 m2
Dates du dossier
Dépôt
25/09/2014
Autorisation
24/09/2014
Décision
24/09/2014
Début chantier
25/09/2014
Fin travaux
13/05/2015
Localisation
- Commune
- Saint-Sever-De-Rustan (65397)
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 65140
- Adresse
- 8 CHEM MANSAN SAINT-SEVER-DE-RUSTAN 65140
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 332 m2 | 50 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 332 m2 | 50 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DE SAINT SEVER DE RUSTAN
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- E 331
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 8
- Voie terrain
- CHEM MANSAN
- Localité terrain
- SAINT-SEVER-DE-RUSTAN
- Commune source
- 65397
- SIREN demandeur
- 216503979
- SIRET demandeur
- 21650397900017
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- SAINT-SEVER-DE-RUSTAN
- Code postal demandeur
- 65140
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2015-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-06
- Date réelle de dépôt
- 25/09/2014
- Date réelle d’autorisation
- 24/09/2014
- Date réelle d’ouverture chantier
- 25/09/2014
- Date réelle d’achèvement travaux
- 13/05/2015
- Type de service public
- Culture et loisir
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