Permis de construire Travaux terminés

00103417C0018

Nouvelle construction

Belley / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse OUSSON LOT ""CNR"" BELLEY 01300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

508 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.865 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

28/12/2017

Décision

28/12/2017

Début chantier

02/01/2018

Fin travaux

08/06/2018

Localisation

Commune: Belley (01034)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01300
Adresse: OUSSON LOT ""CNR"" BELLEY 01300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.522 m²	254 m²
Commerce	1.732 m²	254 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOELIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BL 228

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOELIS

SIREN 390011229

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GEORGES LUCIEN PHILIPPE BOIXO (BOIXO)

Directeur Général - né(e) en 1962

JEAN-PHILIPPE BERNARD

Directeur Général - né(e) en 1975

Président de SAS

348455858

SIREN 348455858

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Autre - né(e) en 1972

BRUNO LOUIS POUGET

Autre - né(e) en 1978

CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO

Autre - né(e) en 1966

DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER

Autre - né(e) en 1983

EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL

Autre - né(e) en 1973

FREDERIC CLAIRET

Autre - né(e) en 1974

FREDERIC MAUREL

Autre - né(e) en 1961

GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER

Autre - né(e) en 1972

JEROME NICOLAS NEYRET

Autre - né(e) en 1986

MARINE CAMBOLIN

Autre - né(e) en 1976

NICOLAS QUAIREL

Autre - né(e) en 1976

PAUL-ARMEL MARIE JUNNE

Autre - né(e) en 1979

PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT

Autre - né(e) en 1975

PIERRE BELUZE

Autre - né(e) en 1961

RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)

Autre - né(e) en 1972

SEVERINE HERVET

Autre - né(e) en 1983

SYLVAIN GERARD DOSSE

Autre - né(e) en 1970

ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Autre

418009726

SIREN 418009726

Président de SAS

TERRE D ALLIANCES

SIREN 775543713

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN ROLAND RAY

Administrateur - né(e) en 1961

PIERRE-HENRI ROBERT EDOUARD BOUGUET

Administrateur - né(e) en 1962

THIERRY ANDRE JOSSERAND

Autre - né(e) en 1963

BRIGITTE NEHLIG

Commissaire aux comptes titulaire

MATHIEU FRANCOIS STAUB

Directeur Général - né(e) en 1974

CHRISTIAN MICHEL TRUCHON

Vice-Président - né(e) en 1958

GERARD FRANCOIS BOREL

Vice-Président - né(e) en 1957

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 351497649

Commissaire aux comptes suppléant

REVISION SUD EST

SIREN 482962859

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: OUSSON LOT ""CNR""
Localité terrain: BELLEY
Commune source: 01034
SIREN demandeur: 390011229
SIRET demandeur: 39001122900015
Code APE demandeur: 47.76Z
Localité demandeur: BOURG EN BRESSE
Code postal demandeur: 01000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 28/12/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/01/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 08/06/2018
Type de service public: Non rempli

Belley, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 205 m²