Permis de construire Travaux terminés

02543515V0001

Extension de surface sans transformation

Orsans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse CHEMIN D EXPLOITATION N 1 LES SIXEUNES ORSANS 25530

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

490 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

43.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

26/05/2015

Décision

26/05/2015

Début chantier

28/06/2015

Fin travaux

20/06/2016

Localisation

Commune: Orsans (25435)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25530
Adresse: CHEMIN D EXPLOITATION N 1 LES SIXEUNES ORSANS 25530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	456 m²	245 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	456 m²	245 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 12
Parcelle 2: ZC 10

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN D EXPLOITATION N 1
Lieu-dit terrain: LES SIXEUNES
Localité terrain: ORSANS
Commune source: 25435
Localité demandeur: VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP
Code postal demandeur: 25530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 26/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/06/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 149 m²