Permis de construire Autorisé

02533413P0002

Non renseigné

Levier / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5 RUE DU PLANE LEVIER 25270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

13/12/2013

Décision

13/12/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Levier (25334)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25270
Adresse: 5 RUE DU PLANE LEVIER 25270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 391

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (HABITAT 25)

SIREN 272500018

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ABDELAZIZ KOUSSOURI

Administrateur - né(e) en 1960

BAHDJI KEDERE NEDJEM

Administrateur - né(e) en 1961

CHRISTIAN BONNET

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTINE COREN-GASPERONI (GASPERONI)

Administrateur - né(e) en 1956

DANIEL DEFRASNE

Administrateur - né(e) en 1947

DENISE PAUL (ROCCO)

Administrateur - né(e) en 1960

FABIEN CLAUDE PAUL MARGUERON

Administrateur - né(e) en 1974

FLORENCE COLETTE MARIE JOSEPH ROGEBOZ (BOUVET)

Administrateur - né(e) en 1970

FRANCOIS LAIGNEAU

Administrateur - né(e) en 1966

GERARD THIBORD

Administrateur - né(e) en 1947

ISABELLE MARTE JOSEPHE BENOITE FERTILLET (PIERRE)

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-LOUIS MARIE NORIS

Administrateur - né(e) en 1958

JEAN-LOUIS VINCENT LAURENT GUILLET

Administrateur - né(e) en 1954

MARCEL JEAN ALBERT COTTINY

Administrateur - né(e) en 1948

MICHELLE HENRIETTE YVETTE WINKLER (BERECZKY)

Administrateur - né(e) en 1957

MONIQUE CHOUX (BONNET)

Administrateur - né(e) en 1954

MYRIAM LEMERCIER

Administrateur - né(e) en 1962

NICOLAS DIAMANDIDES

Administrateur - né(e) en 1954

ORLANE AMANDINE PATRICIA BONNOT

Administrateur - né(e) en 1979

PASCAL HERVE GEORGES ROUTHIER

Administrateur - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes suppléant

ALPHA-EXPERTS

SIREN 422830406

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD LARGIER

Administrateur - né(e) en 1984

FLORENCE SIE (WATTELET)

Administrateur - né(e) en 1970

FRANCOIS JACQUES

Administrateur - né(e) en 1967

MARIELLE DUPUY (PERRON)

Administrateur - né(e) en 1967

PHILIPPE PILLOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1948

DELPHINE CASTELLA (CATHELAND)

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

BDO PARIS (LEGER & ASSOCIES)

SIREN 480307131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD LEFEVRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1954

SEBASTIEN HAAS

Directeur Général - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

SEMAPHORES AUDIT

SIREN 337630792

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CASTELLA (CATHELAND)

Administrateur - né(e) en 1973

FRANCOIS JACQUES

Directeur général délégué - né(e) en 1967

MARIELLE DUPUY (PERRON)

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

BDO PARIS (LEGER & ASSOCIES)

SIREN 480307131

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DU PLANE
Localité terrain: LEVIER
Commune source: 25334
SIREN demandeur: 272500018
SIRET demandeur: 27250001800010
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201312
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 13/12/2013

Levier, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 92 m²