Permis de construire Autorisé

03926916J0002

Extension de surface sans transformation

Jeurre / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 22 RUE DU PLATANE DERRIERE LA GRANGE JEURRE 39360

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.796 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/03/2017

Décision

06/03/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jeurre (39269)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39360
Adresse: 22 RUE DU PLATANE DERRIERE LA GRANGE JEURRE 39360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	347 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	347 m²	14 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: C 1796

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: RUE DU PLATANE
Lieu-dit terrain: DERRIERE LA GRANGE
Localité terrain: JEURRE
Commune source: 39269
Localité demandeur: OYONNAX
Code postal demandeur: 01100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/03/2017
Type de service public: Action sociale

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 27/11/2025

03926925J0006

Jeurre, Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/05/2025

03926925J0003

Jeurre, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 36 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2025

03926925J0001

Jeurre, Jura

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 200 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/06/2023

03926923J0006

Jeurre, Jura

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2013

03926913M0002

Jeurre, Jura

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/05/2013

03926913M0001

Jeurre, Jura

Logements : - Surface : -