Permis de construire Autorisé

02501513N0009

Extension de surface sans transformation

Amancey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE SAINTE-MARIE AMANCEY 25330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

90 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

18/07/2013

Décision

18/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amancey (25015)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25330
Adresse: RUE SAINTE-MARIE AMANCEY 25330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	390 m²	45 m²
Commerce	390 m²	45 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BURLA MENUISERIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 207

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BURLA MENUISERIE

SIREN 399334440

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS BURLA (BURLA)

Gérant - né(e) en 1952

SEBASTIEN JACQUES ANDRE MARIE BURLA

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SAINTE-MARIE
Localité terrain: AMANCEY
Commune source: 25015
SIREN demandeur: 399334440
SIRET demandeur: 39933444000019
Code APE demandeur: 43.32A
Localité demandeur: AMANCEY
Code postal demandeur: 25330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 18/07/2013
Type de service public: Non rempli

Amancey, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²