Permis de construire Travaux terminés

08304617B0007

Nouvelle construction

Cotignac / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 5092 SAINT SEBASTIEN COTIGNAC 83570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

46 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

817 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/11/2017

Autorisation

30/05/2017

Décision

30/05/2017

Début chantier

03/11/2017

Fin travaux

09/07/2018

Localisation

Commune: Cotignac (83046)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83570
Adresse: 5092 SAINT SEBASTIEN COTIGNAC 83570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	78 m²	0 m²
Locaux	140 m²	46 m²
Commerce	140 m²	46 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: H 1159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5092
Voie terrain: SAINT SEBASTIEN
Localité terrain: COTIGNAC
Commune source: 83046
Localité demandeur: COTIGNAC
Code postal demandeur: 83570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 03/11/2017
Date réelle d’autorisation: 30/05/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 03/11/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 09/07/2018
Type de service public: Non rempli

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