Permis de construire Travaux terminés

02127818R0014

Nouvelle construction

Fontaine-Les-Dijon / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 11 RUE DU BOCAGE FONTAINE-LES-DIJON 21121

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

278 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.833 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

13/12/2018

Décision

13/12/2018

Début chantier

15/11/2021

Fin travaux

27/06/2025

Localisation

Commune: Fontaine-Les-Dijon (21278)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21121
Adresse: 11 RUE DU BOCAGE FONTAINE-LES-DIJON 21121

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.560 m²	278 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: INTERNATIONAL CLINICAL TRIAL ASSOCIATION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: BE 405
Parcelle 2: BE 459

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

INTERNATIONAL CLINICAL TRIAL ASSOCIATION

SIREN 330084195

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL GABRIEL MAURICE HANTZPERG

Directeur Général - né(e) en 1944

ALINE GERMAINE VERONIQUE HANTZPERG (PERRET)

Président de SAS - né(e) en 1959

Commissaire aux comptes suppléant

017351370

SIREN 017351370

Commissaire aux comptes titulaire

AB AUDIT

SIREN 451042972

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRA ODETTE GERMAINE VINCENT

Gérant - né(e) en 1977

AURELIE MARIE BULIARD

Gérant - né(e) en 1982

CECILE MARIE-PIERRE RIVOIRE

Gérant - né(e) en 1969

LIONEL ALAIN MAURICE SALEMBIER

Gérant - né(e) en 1965

ROMAIN NICOLAS KARL HOCEVAR

Gérant - né(e) en 1986

Président de SAS

448052258

SIREN 448052258

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DU BOCAGE
Localité terrain: FONTAINE-LES-DIJON
Commune source: 21278
SIREN demandeur: 330084195
SIRET demandeur: 33008419500040
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: FONTAINE LES DIJON
Code postal demandeur: 21121
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 13/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 27/06/2025
Type de service public: Non rempli

Fontaine-Les-Dijon, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 147 m²