Permis de demolir Chantier commencé

05409020N0001

Non renseigné

Bouxieres Aux Dames / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse ZONE DE LOISIRS DES PAQUIS BOUXIERES AUX DAMES 54136

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.553 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

04/11/2020

Décision

04/11/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouxieres Aux Dames (54090)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54136
Adresse: ZONE DE LOISIRS DES PAQUIS BOUXIERES AUX DAMES 54136

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BOUXIERES AUX DAMES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 568

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BOUXIERES AUX DAMES

SIREN 215400904

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE DE LOISIRS DES PAQUIS
Localité terrain: BOUXIERES AUX DAMES
Commune source: 54090
SIREN demandeur: 215400904
SIRET demandeur: 21540090400011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BOUXIERES AUX DAMES
Code postal demandeur: 54136
Prise en compte autorisation: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202211
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 04/11/2020

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