Permis de construire Chantier commencé

05409020N0003

Nouvelle construction

Bouxieres-Aux-Dames / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 4 RUE DU CHAUX FOUR BOUXIERES-AUX-DAMES 54136

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

168 m²

Surface démolie

58 m²

Surface du terrain

725 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/02/2021

Décision

09/02/2021

Début chantier

28/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouxieres-Aux-Dames (54090)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54136
Adresse: 4 RUE DU CHAUX FOUR BOUXIERES-AUX-DAMES 54136

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 58 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 58 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	58 m²	168 m²	58 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGETOU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 398

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGETOU

SIREN 849472964

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEREMY JULIEN THEVENET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

MARCELLE LEONARD

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

JEAN LUC SALEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DU CHAUX FOUR
Localité terrain: BOUXIERES-AUX-DAMES
Commune source: 54090
SIREN demandeur: 849472964
SIRET demandeur: 84947296400014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MALZEVILLE
Code postal demandeur: 54220
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 28/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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Mis à jour ce mois-ci 26/01/2021