Permis de construire Travaux terminés

02560118V0025

Nouvelle construction

Vercel Villedieu Le Camp / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 34 RUE DE JESUS VERCEL VILLEDIEU LE CAMP 25530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

170 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.007 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

02/11/2018

Décision

02/11/2018

Début chantier

16/11/2018

Fin travaux

31/07/2019

Localisation

Commune: Vercel Villedieu Le Camp (25601)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25530
Adresse: 34 RUE DE JESUS VERCEL VILLEDIEU LE CAMP 25530

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	170 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	170 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 335

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 34
Voie terrain: RUE DE JESUS
Localité terrain: VERCEL VILLEDIEU LE CAMP
Commune source: 25601
Localité demandeur: VERCEL VILLEDIEU LE CAMP
Code postal demandeur: 25530
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 02/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 16/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 31/07/2019
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 19/11/2018